Date limite (DLRO)
29 septembre 2026 Ă 14h00
Il reste 13 jour(s)
Montant estimé
1,000,000 €
DĂ©partement du Doubs
52109
HĂ´tel du DĂ©partement, 25031 Besancon Cedex
BOUQUIN Christine
0381258125
correspondre@aws-france.com
La
Services généraux des administrations publiques
2026STR0001
LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site
Fournitures
34921000
34921000
FRC21
Procédure ouverte
2026-09-29+02:00 Ă 16:00:00+02:00
3
3
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Conditions de performance
48 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · Téléchargement échoué
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | LOCATION DE NACELLES | 34921000 — Équipement d'entretien routier | 350,000 € |
| 02 | LOCATION D'ENGINS ET/OU MATERIELS DE CHANTIER | 34921000 — Équipement d'entretien routier | 200,000 € |
| 03 | LOCATION DE BROYEURS | 34921000 — Équipement d'entretien routier | 450,000 € |