Date limite (DLRO)
08 juin 2026 Ă 10h00
Il reste 1 jour(s)
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
88327
Place des Halles, 28000 Chartres
HERMELINE Anthony
0237369827
marches.publics@cc-tv.fr
Pub-undert-la
Protection de l'environnement
26S002
Location de camions polybennes pour la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
La présente consultation a pour objet la location de camions polybennes pour la société publique locale, C'Chartres Traitement et valorisation (C'CTV)
Services
90500000
34144510
Procédure ouverte
2026-06-08+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
48 mois
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat.
- RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans un dĂ©lai de 31 jours Ă compter de la publication de l'avis d'attribution du marchĂ©.
- Recours en contestation de validitĂ© du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut ĂȘtre exercĂ© par les tiers au contrat, dans un dĂ©lai de 2 mois Ă compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es
La présente consultation a pour objet la location de camions polybennes pour la société publique locale, C'Chartres Traitement et valorisation (C'CTV)
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Location de camions polybennes pour la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation | 90500000 â Services liĂ©s aux dĂ©chets et aux ordures | â |