En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

LOT 3 : PETIT MATERIEL ET ACCESSOIRES POUR LA CONSERVATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES

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Date limite (DLRO)

25 juin 2026 à 12h00

Il reste 23 jour(s)

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Acheteur

CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

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description Résumé de l'AAPC

Fourniture de petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives Lot n°3/3.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Le marché porte sur la fourniture de matériel de conservation pour la préservation des documents d’archives conservés aux Archives Départementales de Seine-et-Marne.
• Périmètre géographique : Le lieu d'exécution est le Département de Seine-et-Marne.
• Allotissement : Le marché est divisé en 3 lots distincts, le présent appel concerne uniquement le lot n°3 : Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d’archives.
• Montant maximum annuel : Le montant maximum annuel du lot 3 est de 20 000 € HT, avec une consommation moyenne annuelle indicative de 15 000 € HT.

euro

Jusqu'à 20 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidatures peuvent être présentées par une entreprise seule ou un groupement solidaire ou conjoint, avec présentation des pièces administratives et techniques pour chaque membre.
• Documents de candidature : Les candidats doivent fournir soit les formulaires DC1 et DC2, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME), ainsi que diverses déclarations sur les références, effectifs, matériel, chiffre d'affaires, et pour les entreprises de plus de 50 salariés, le procès-verbal du comité social et économique.
• Sous-traitance : En cas de sous-traitance, le candidat doit fournir une déclaration DC4 précisant la nature des prestations sous-traitées, les coordonnées du sous-traitant, le montant maximum à verser, et les conditions de paiement, ainsi que les mêmes documents pour les sous-traitants.
• Critères d’attribution : Le jugement des offres se fait sur la base de la valeur technique (40 points) et du prix (60 points). La valeur technique est évaluée selon la qualité des références, l’organisation des prestations, et le délai d’exécution. Un seuil éliminatoire de 25 points sur 40 est fixé pour la valeur technique.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DUME draft DC4 draft Acte d’engagement draft BPU draft DQE draft Cadre de Réponse Technique

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Valeur technique	40 points
Prix	60 points

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Jeudi 25 juin 2026 à 12 h 00 par voie électronique.
• Durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu’au 5 juillet 2027 pour sa période initiale, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sans dépasser 48 mois au total.
• Modalités de dépôt des offres : Le dépôt des offres est obligatoire par voie électronique via la plateforme Maximilien. La signature électronique est facultative au dépôt mais obligatoire pour l’attributaire.
• Variantes et visites : Aucune variante n’est autorisée ni exigée. Les offres doivent être conformes au DCE.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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description

RC 2026-DAP030

Règlement de consultation · 790 KB

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DCE 2026-DAP030

DCE complet

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DUME 2026-DAP030

Complément

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 2026-DAP030

Code CPV principal

category 30199500 — Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
03	Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives	30199500 — Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires	—