Maintenance des licences FME et prestations associées

- Les prestations sont traitées à prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum total de 200 000 € HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er décembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les prix sont ceux du BPU et du catalogue du titulaire, appliqués aux quantités réellement exécutées.