En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Marché public de services portant sur l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne.

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Date limite (DLRO)

16 novembre 2026 Ă  11h00

Il reste 11 jour(s)

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Acheteur

Communauté d'aglomération Gaillac Grau

SIRET: France

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

SMTOM REGION VILLERUPT

SIRET

France

Adresse

RTE DE MORFONTAINE, RD 125 VILLERS-LA-MONTAGNE

Contact

Commande Publique

Téléphone

03 82 89 55 99

Email

marches.publics@smtom.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence

2026-09-DECH

Intitulé

Marché public de services portant sur l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne.

Description

La présente consultation a pour objet de sélectionner un opérateur en vue de l’attribution d’un Marché public de services portant sur l'exploitation et la maintenance de la déchetterie de MAXIVAL, dont la gestion est désormais séparée de l’exploitation de l’UTOM et du quai de transfert également présents sur le site de Villers-la-Montagne.

Nature du marché

Services

CPV principal

90510000

CPV additionnels

90512000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRF31

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-16+01:00 Ă  12:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

180

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

3

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé précontractuel : peut être exercé avant la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative.
Référé contractuel : peut être exercé après la signature du marché, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Recours en contestation de la validité du contrat : peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation a pour objet de sélectionner un opérateur en vue de l’attribution d’un Marché public de services portant sur l'exploitation et la maintenance de la déchetterie de MAXIVAL, dont la gestion est désormais séparée de l’exploitation de l’UTOM et du quai de transfert également présents sur le site de Villers-la-Montagne.

auto_awesome Résumé IA du RC

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-91835
Code CPV principal
category 90510000 — Élimination et traitement des ordures
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Marché public de services portant sur l'exploitation de la déchèterie MAXIVAL du SMTOM située à Villers-la-Montagne. 90510000 — Élimination et traitement des ordures —