En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH

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Date limite (DLRO)

14 mai 2026 à 10h00

Il reste 15 jour(s)

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Acheteur

Agences Régionales de Santé (ARS)

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description Résumé de l'AAPC

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH).

Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : Le marché public porte sur des prestations de mise à disposition temporaire d’assistants(es) de gestion et de secrétaires intérimaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH).
• Périmètre géographique : Les prestations seront exécutées dans les locaux de l’ATIH situés au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème et au 13 rue Moreau à Paris 12ème, avec possibilité de déplacements entre Paris et Lyon durant la mission.
• Allotissement : Le marché n’est décomposé ni en lots ni en tranches.
• Durée et reconduction : Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026 ou de sa date de notification si postérieure, avec possibilité de reconduction tacite deux fois pour une durée d’un an par période.

euro

70 000 € HT → 500 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir une déclaration sur l’honneur, justifier de leur capacité technique, économique, financière et professionnelle, et en cas de groupement, justifier que le mandataire est habilité à engager le groupement.
• Sous-traitance : La sous-traitance est autorisée sous réserve d’acceptation par l’ATIH de chaque sous-traitant et de ses conditions de paiement, avec production d’une déclaration spéciale (formulaire DC4) et justificatifs.
• Contenu de l’offre : L’offre doit contenir l’acte d’engagement dûment daté et complété, le bordereau des prix unitaires, et une note méthodologique détaillant l’expérience, les exemples de dossiers, les délais de présentation et remplacement, les modalités de sélection par site, un interlocuteur unique, et les modalités de bascule du coefficient de délégation en coefficient de gestion.
• Critères d’attribution pondérés : Les offres sont jugées sur le prix des prestations (40 %) et la valeur technique de l’offre (60 %) selon plusieurs sous-critères détaillés dans le règlement.

folder_open Pièces à fournir

draft Déclaration sur l’honneur draft DC2 draft DC4 draft Acte d’engagement draft BPU draft Note méthodologique

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix des prestations	40 %
Valeur technique de l’offre	60 %

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : 18 mai 2026 à 12h00 (heure de Paris).
• Début d’exécution et durée : Le marché débute le 1er septembre 2026 ou à la date de notification si postérieure, pour une durée initiale d’un an, reconductible deux fois.
• Modalités de dépôt des offres : Les candidatures et offres doivent être transmises obligatoirement par voie électronique via la plateforme dédiée, avec possibilité de remise d’une copie de sauvegarde avant la date limite.
• Variantes et négociation : Les variantes ne sont pas autorisées et aucune négociation n’est prévue. L’ATIH peut toutefois demander la régularisation d’offres irrégulières sous conditions.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE_intérim.zip

Pièce du dossier · 879 KB

description

Règlement de consultation_intérim.docx

Règlement de consultation · 417 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 2026-2603067001

Code CPV principal

category 79620000 — Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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