Mise en oeuvre, maintenance et prestations associées d'une solution DRIMBOX au profit du GHT Alliance de Gironde L'accord-cadre composite se décompose comme suit : - Pour partie à un marché ordinaire (1ere partie : part forfaitaire, 2eme partie : part forfaitaire) - Pour partie à un accord-cadre à bons de commande (1ere partie : part unitaire, 2eme partie : part unitaire et 3eme partie)

CHU BORDEAUX

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Organisme de droit public

Santé

26ESQSFGA195

Mise en oeuvre, maintenance et prestations associées d'une solution DRIMBOX au profit du GHT Alliance de Gironde
L'accord-cadre composite se décompose comme suit :
- Pour partie à un marché ordinaire (1ere partie : part forfaitaire, 2eme partie : part forfaitaire)
- Pour partie à un accord-cadre à bons de commande (1ere partie : part unitaire, 2eme partie : part unitaire et 3eme partie)

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de sa date de notification (la date du 01/01/2027 est une date estimative de notification)

Fournitures

48814000

48810000, 50312600

FRI12

Procédure ouverte

2026-10-30+01:00 à 12:00:00+01:00

Non financé par l'UE

9 mois

Obligatoire

Conditions de performance

72 mois

1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure