En cours Procédure négociée 🇪🇺 JOUE

MISSION D'AMO POUR METTRE A JOUR LA BASE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP EN CARACTERISANT L'ACCESSIBILITE ET L'ADAPTABILITE DES 30.000 LOTS GERES (918 GROUPES IMMOBILIERS - LOGEMENTS ET FOYERS) - APPEL A CANDIDATURES

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Date limite (DLRO)

07 mai 2026 à 02h00

Il reste 13 jour(s)

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Acheteur

ELOGIE - SIEMP

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description Résumé de l'AAPC

La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché mixte.
A titre principal, les prestations sont réalisées sur la base d'un prix global et forfaitaire,
A titre accessoire, pour les prestations ponctuelles, elles s'exécutent sur la base d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée du contrat (uniquement pour la partie des prestations complémentaires accessoires)

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 238072-2026

Code CPV principal

category 79415200 — Services de conseil en conception

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

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Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	MISSION D'AMO POUR METTRE A JOUR LA BASE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP EN CARACTERISANT L'ACCESSIBILITE ET L'ADAPTABILITE DES 30.000 LOTS GERES (918 GROUPES IMMOBILIERS - LOGEMENTS ET FOYERS) - APPEL A CANDIDATURES	79415200 — Services de conseil en conception	—