En cours Procédure négociée 🇪🇺 JOUE

MN_2026_17 SDAEU

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Date limite (DLRO)

26 juin 2026 à 10h00

Il reste 23 jour(s)

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Acheteur

Entre Bièvre et Rhône

SIRET: 58073

euro

Montant estimé

800,000 €

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article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Entre Bièvre et Rhône

SIRET

58073

Adresse

Rue du 19 mars 1962, 38550 Saint Maurice L Exil

Contact

DEZARNAUD SYLVIE

Téléphone

0474293100

Email

marches-publics@entre-bievreetrhone.fr

Activité principale

Water

description

Objet du marché

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Référence

MN_2026_17 SDAEU

Intitulé

MN_2026_17 SDAEU

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)

Nature du marché

Services

CPV principal

71335000

CPV additionnels

71335000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRK24

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

Date limite de réception des offres

2026-06-26+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

48 mois

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-50225
Code CPV principal
category 71335000 — Études techniques
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 MN_2026_17 SDAEU 71335000 — Études techniques 800,000 €