N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques

Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne

265 100 057 00487

45 rue Cognacq-Jay, 51092 Reims cedex

+33 326832425

cellulemarches@chu-reims.fr

Organisme de droit public

Santé

AO 075-A - 2026

N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques

*Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont précisées dans le catalogue annuel des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 68 lots détaillés dans le « Catalogue annuel des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières).

Fournitures

33140000

FRF23, FRF21

Procédure ouverte

2026-09-28+01:00 à 15:00:00+01:00

68

68

Non financé par l'UE

8 mois

Conditions de performance

Obligatoire

4

Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.