Date limite (DLRO)
15 octobre 2026 Ă 12h00
Il reste 30 jour(s)
Montant estimé
25,000 âŹ
La
Services généraux des administrations publiques
PF261900
Nettoyage et entretien de l'HĂŽtel du CrĂȘt du Loup Ă la Clusaz
La consultation porte sur le nettoyage et l'entretien de l'HĂŽtel du CrĂȘt du Loup Ă La Clusaz. La description des prestations attendues et leurs spĂ©cifications techniques sont dans le C.C.P.
Le présent marché est un contrat de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Services
90910000
FRK28
Procédure ouverte
2026-10-15+02:00 Ă 14:00:00+02:00
Non financé par l'UE
5 mois
Conditions de performance
Obligatoire
12 mois
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
AprÚs la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validitĂ© du contrat crĂ©Ă© de maniĂšre prĂ©torienne par le Conseil d'Etat dans son arrĂȘt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
AprÚs la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validitĂ© du contrat crĂ©Ă© de maniĂšre prĂ©torienne par le Conseil d'Etat dans son arrĂȘt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
La consultation porte sur le nettoyage et l'entretien de l'HĂŽtel du CrĂȘt du Loup Ă La Clusaz. La description des prestations attendues et leurs spĂ©cifications techniques sont dans le C.C.P.
Le présent marché est un contrat de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Nettoyage et entretien de l'HĂŽtel du CrĂȘt du Loup Ă la Clusaz | 90910000 â Services de nettoyage | 25,000 ⏠|