Date limite (DLRO)
02 décembre 2026 à 11h00
Il reste 15 jour(s)
CHU de Dijon Bourgogne
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5 Boulevard Jeanne d'Arc, 21079 DIJON
0380295989
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Organisme de droit public
Santé
Organisation, co-production, développement, promotion et pilotage des 2èmes Assises Nationales de la Prévention et du Dépistage 2027
Organisation, co-production, développement, promotion et pilotage des 2èmes Assises Nationales de la Prévention et du Dépistage 2027
Services
79952000
FRC11
Procédure ouverte
2026-12-02+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
6 mois
Conditions de performance
Obligatoire
1
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616
21000 DIJON
Tél : 03 80 73 91 00
Télécopie : 03 80 73 39 89
Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs Ă l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser Ă :
Tribunal Administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616
21000 DIJON
Tél : 03 80 73 91 00
Télécopie : 03 80 73 39 89
Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Adresse internet (U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Organisation, co-production, développement, promotion et pilotage des 2èmes Assises Nationales de la Prévention et du Dépistage 2027
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Organisation, co-production, développement, promotion et pilotage des 2èmes Assises Nationales de la Prévention et du Dépistage 2027 | 79952000 — Services d'organisation d'événements | — |