Date limite (DLRO)
03 août 2026 à 10h30
Il reste 13 jour(s)
Montant estimé
2,980,000 €
Conseil départemental Loire Atlantique
65125
3 quai Ceineray, 44041 Nantes
MENARD Michel
0240991000
contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
La
Services généraux des administrations publiques
Q028PA
Pièces détachées d'origine ou adaptables
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pièces détachées d'origine ou adaptables
Fournitures
34300000
34300000
FRG01
Procédure ouverte
2026-08-03+02:00 Ă 12:30:00+02:00
10
10
Non financé par l'UE
5 mois
Obligatoire
Conditions de performance
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pièces détachées d'origine ou adaptables
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 1,150,000 € |
| 02 | Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROEN | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 250,000 € |
| 03 | Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 500,000 € |
| 04 | Pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 100,000 € |
| 05 | Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 450,000 € |
| 06 | Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 300,000 € |
| 07 | Pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 100,000 € |
| 08 | Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 40,000 € |
| 09 | Pièces d'origine de marque GRACO | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 50,000 € |
| 10 | Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique | 34300000 — Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | 40,000 € |