En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

PRESTATION DE SERVICE DE TRANSPORT INDIVIDUEL DE PERSONNES EN REGION ILE DE FRANCE POUR L’UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE ET LES BIBLIOTHEQUES RATTACHEES

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Date limite (DLRO)

24 juin 2026 à 10h00

Il reste 10 jour(s)

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Acheteur

Établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

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description Résumé de l'AAPC

Le présent accord cadre a pour objet le transport individuel de personnes à Paris et région ile de France au profit de l’Université Sorbonne-Nouvelle et des bibliothèques rattachées (bibliothèque Sainte-Geneviève, Bibliothèque Sainte-Barbe et bibliothèque Littéraire Jacques Doucet)

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Le marché porte sur la prestation de service de transport individuel de personnes en région Île-de-France pour l’Université Sorbonne Nouvelle et les bibliothèques rattachées (bibliothèque Sainte-Geneviève, bibliothèque Sainte-Barbe et bibliothèque Littéraire Jacques Doucet).
• Allotissement : Le marché est divisé en deux lots : Lot 1 pour les déplacements professionnels à Paris et départements limitrophes, Lot 2 pour la prestation de services de transports adaptés des trajets professionnels domicile-travail des personnels en situation de handicap.
• Périmètre géographique : Les prestations s’exécutent principalement à Paris intra-muros et dans les départements limitrophes, avec des sites spécifiques pour le lot 2 incluant plusieurs campus et bibliothèques à Paris et Aubervilliers.

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme individuelle ou groupement, avec interdiction de candidater à la fois individuellement et en groupement, ou dans plusieurs groupements pour le même marché.
• Documents à fournir pour la candidature : Les candidats doivent fournir un dossier complet comprenant notamment le DUME ou formulaires DC1 et DC2, attestations d’assurance responsabilité civile adaptées au lot, références professionnelles, chiffres d’affaires, délégations de pouvoir, et autres documents administratifs requis.
• Documents à fournir pour l’offre : L’offre doit comporter l’acte d’engagement signé, annexe financière (BPU), mémoire technique détaillé, simulation financière (DQE), fiche fournisseur et RIB original.
• Critères d’attribution et pondération : Pour chaque lot, la valeur technique compte pour 60 % (avec 40 % pour l’organisation de l’exécution et 20 % pour la performance environnementale) et le prix pour 40 % (15 % BPU, 25 % simulation DQE).

folder_open Pièces à fournir

draft DUME draft DC1 draft DC2 draft Attestation assurance draft Mémoire technique draft BPU draft DQE draft RIB

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Valeur technique	60%
Prix	40%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Mercredi 24 juin 2026 à 12h00.
• Durée de l’accord cadre : Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans.
• Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.
• Modalités de remise des plis : Les candidatures et offres doivent être remises dématérialisées sur la plateforme https://marches-publics.gouv.fr avec signature électronique conforme, une copie de sauvegarde sur support physique est possible en cas de difficulté.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE USN TRANSPERS.zip

Pièce du dossier · 2.86 MB

description

RC USN TRANSPERS.pdf

Règlement de consultation · 1.39 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag USN-TRANSPERS

Code CPV principal

category 60140000 — Transport non régulier de passagers

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	LOT 1 - DEPLACEMENT PROFESSIONNELS A PARIS ET DEPARTEMENTS LIMITROPHE	60120000 — Services de taxi	—
02	PRESTATION DE SERVICES DE TRANSPORTS ADAPTES DES TRAJETS PROFESSIONNELS DOMICILE-TRAVAIL DES PERSONNELS EN SITUATION DE HANDICAP	60140000 — Transport non régulier de passagers	—