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Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath

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Date limite (DLRO)

12 octobre 2026 à 10h00

Il reste 31 jour(s)

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Acheteur

Communauté d'Agglomération de Haguenau

SIRET: 20006787400012

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article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: SERV-transports-scolaires-2026
Intitulé: Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath
Description: Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath
Nature du marché: Services
CPV principal: 60112000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRF11

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-12+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 90
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 36 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: voir documents de la consultation

description Résumé de l'AAPC

Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath

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Pièce du dossier · 1.34 MB

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RC_transports_scolaires_2026.pdf

Règlement de consultation · 429 KB

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DUME

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description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-87453

Code CPV principal

category 60112000 — Services de transport routier public

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath	60112000 — Services de transport routier public	—