Date limite (DLRO)
28 septembre 2026 Ă 12h00
Il reste 12 jour(s)
Montant estimé
800,000 €
Ville d'Arles
12157
HĂ´tel de ville, 13637 Arles
de Carolis Patrick
0490493636
correspondre@aws-france.com
La
Services généraux des administrations publiques
26AS-COP-0856-U
PRESTATIONS DE FORMATIONS OBLIGATOIRES DE SÉCURITÉ (6 LOTS)
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1 3° (services de formation), R2123-4 & 5 du Code. Six lots.
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services conclu sans minimum et avec le maximum suivant pour chaque période de l'accord-cadre : Lot 1 : maximum 40 000 euro(s) HT / Lot 2 : maximum 20 000 euro(s) HT /Lot 3 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 4 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 5 : maximum 60 000 euro(s) HT / Lot 6 : maximum 40 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est calculée sur la base du montant maximum par période de chaque lot et sur la durée maximale (période initiale et reconductions comprises)
Services
80550000
80530000
FRL04
Procédure ouverte
2026-09-28+02:00 Ă 14:00:00+02:00
6
6
Non financé par l'UE
5 mois
Obligatoire
12 mois
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif Ă l'adresse ci-dessus
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1 3° (services de formation), R2123-4 & 5 du Code. Six lots.
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services conclu sans minimum et avec le maximum suivant pour chaque période de l'accord-cadre : Lot 1 : maximum 40 000 euro(s) HT / Lot 2 : maximum 20 000 euro(s) HT /Lot 3 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 4 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 5 : maximum 60 000 euro(s) HT / Lot 6 : maximum 40 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est calculée sur la base du montant maximum par période de chaque lot et sur la durée maximale (période initiale et reconductions comprises)
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 649 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Formations à la conduite d'engins, CACES et AIPR | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 40,000 € |
| 02 | Formations habilitations électriques (Éclairage public B2T-TST-BT & Outillage) | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 20,000 € |
| 03 | Formations habilitations électriques (B0/BS/H0/BE, H0V-HTA, B1V-B2V-BS-BR-BC) | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 20,000 € |
| 04 | Formations Risques spécifiques (hauteur, outils manuels et motorisés, amiante) | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 20,000 € |
| 05 | Formations Secourisme & Sécurité (SST, SSIAP1, Gestes et postures, Gestes qui sauvent) | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 60,000 € |
| 06 | Formations Conduites de véhicule et transports de marchandises (Permis, FCO, FIMO, Code) | 80550000 — Services de formation dans le domaine de la sécurité | 40,000 € |