Prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences

Musée des Confluences

30978

86 quai Perrache, 69285 Lyon

MILLET Marylène

0428381220

correspondre@aws-france.com

Organisme de droit public

Rcr

202612

Prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.
L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes :
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : sans
-Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 200 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : sans
-Montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 600 000 euro(s) HT
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 24 mois, démarrant à compter du 1er avril 2027

Services

92521000

75124000

FRK26

Procédure ouverte

2026-10-12+02:00 à 14:00:00+02:00

Non financé par l'UE

4 mois

Obligatoire

Conditions de performance

48 mois

-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)