Date limite (DLRO)
16 juin 2026 Ă 16h00
Il reste 13 jour(s)
Commune de Troyes
21100374400011
Place Alexandre Israël, 10000 TROYES
0325426845
commande.publique@ville-troyes.fr
La
Services généraux des administrations publiques
202604070906
Prestations de service relatives au transport de personnes-.
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août).
La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive.
L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.
Services
60100000
Procédure ouverte
2026-06-16+01:00 Ă 17:00:00+01:00
3
3
Non financé par l'UE
5 mois
Obligatoire
48 mois
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août).
La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive.
L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Transport de personnes dans l'agglomération troyenne | 60100000 — Services de transport routier | — |
| 02 | Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne | 60100000 — Services de transport routier | — |
| 03 | Transport de personnes pour la restauration scolaire | 60100000 — Services de transport routier | — |