article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
SIRET: 20004163000019
Adresse: 49 av L. Bourgeois, 08000 CharlevilleMézières
Téléphone: 0324324323
Email: marches-publics@ardenne-metropole.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: 26S109A
Intitulé: Prestations de services d'assurances-.
Description: Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La collectivité assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir
Nature du marché: Services
CPV principal: 66510000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-19+01:00 à 16:30:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 10
Nombre max de lots attribués: 10

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 180 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Instance de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

description Résumé de l'AAPC

Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La collectivité assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 533 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-77685

Code CPV principal

category 66510000 — Services d'assurance

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 10

view_agenda Lots (10)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Assurance des dommages aux biens et des risques annexes ARDENNE MÉTROPOLE	66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes	—
02	Assurance des dommages aux biens et des risques annexes VILLE DE CHARLEVILLE-MÉZIÈRES et son CCAS	66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes	—
03	Assurance des dommages aux biens et des risques annexes SYNDICAT MIXTE DU CAMPUS SUP ARDENNE	66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes	—
04	Assurance des responsabilités et des risques annexes ARDENNE MÉTROPOLE	66516000 — Services d'assurance responsabilité civile	—
05	Assurance des responsabilités et des risques annexes VILLE DE CHARLEVILLE-MÉZIÈRES et son CCAS	66516000 — Services d'assurance responsabilité civile	—
06	Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes	66514110 — Services d'assurance de véhicules à moteur	—
07	Assurance de la protection juridique de la collectivité	66513000 — Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier	—
08	Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus	66513000 — Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier	—
09	Assurance tous risques expositions – musée	66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes	—
10	Assurance cyber risques	66510000 — Services d'assurance	—

Prestations de services d'assurances-.

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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