Date limite (DLRO)
30 avril 2026 Ă 10h00
Il reste 12 jour(s)
Montant estimé
500,000 €
Clisson Sèvre et Maine Agglo
20006763500132
13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Jean-Guy CORNU
+33 240547515
accueil@clissonsevremaine.fr
La
Services généraux des administrations publiques
PPP23A-67/6119/26.011
Prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les Ă©quipements aquatiques et vers l'espace culturel le Quatrain
L’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocar (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires (lots 1 à 3) et des sorties scolaires vers l'espace culturel Le Quatrain (lot 4), en conformité avec la règlementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. Le CCP détaille l’étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s).
La date de début de l'accord-cadre est prévue le 1er septembre 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 1er septembre 2026. La date de fin de l'accord-cadre est prévue le 31 août 2027.
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Services
60100000
FRG01, FRG01, FRG01, FRG01, FRG01, FRG01, FRG01
Procédure ouverte
2026-04-30+02:00 Ă 12:00:00+02:00
4
4
Non financé par l'UE
180
Obligatoire
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
L’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocar (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires (lots 1 à 3) et des sorties scolaires vers l'espace culturel Le Quatrain (lot 4), en conformité avec la règlementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. Le CCP détaille l’étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s).
La date de début de l'accord-cadre est prévue le 1er septembre 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 1er septembre 2026. La date de fin de l'accord-cadre est prévue le 31 août 2027.
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA’VAL SEVRE DE CLISSON | 60112000 — Services de transport routier public | 250,000 € |
| 02 | TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA'VAL MAINE D’AIGREFEUILLE SUR MAINE | 60112000 — Services de transport routier public | 190,000 € |
| 03 | TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE SO’POOL DE BASSE-GOULAINE | 60112000 — Services de transport routier public | 30,000 € |
| 04 | TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS L'ESPACE CULTUREL LE QUATRAIN DE HAUTE-GOULAINE | 60112000 — Services de transport routier public | 30,000 € |