En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations

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Date limite (DLRO)

22 juin 2026 à 10h00

Il reste 15 jour(s)

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Acheteur

Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle

SIRET: 12200

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle

SIRET

12200

Adresse

Hôtel de Ville, 45142 Saint Jean de la Ruelle

Contact

Le Maire

Téléphone

0238793300

Email

juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

26SJ07

Intitulé

PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations

Description

Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes

Nature du marché

Services

CPV principal

60172000

CPV additionnels

34121500, 60140000, 60170000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRB06

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-06-22+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

48 mois

description Résumé de l'AAPC

Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-51142
Code CPV principal
category 60172000 — Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations 60172000 — Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur