En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

PRESTATIONS DE TRANSPORTS POUR DITEP L'ALOUETTE

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Date limite (DLRO)

19 juin 2026 Ă  10h00

Il reste 5 jour(s)

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Acheteur

Organismes de Sécurité Sociale

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description Résumé de l'AAPC

PRESTATIONS DE TRANSPORTS POUR DITEP L'ALOUETTE

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature de la prestation : Le contrat porte sur les prestations de transports du DITEP L'ALOUETTE.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Le lieu d'exĂ©cution est un multi-adressage dans le dĂ©partement de la VendĂ©e - 85.
  • • Type de contrat : Il s'agit d'un marchĂ© de services avec des prix de nature mixte et rĂ©visables selon une formule.
  • • PĂ©nalitĂ©s : Les pĂ©nalitĂ©s sont prĂ©vues selon une grille au CCAP.

checklist Candidature et critères

  • • Documents de candidature : Les candidats doivent fournir DC1, DC2, dĂ©claration sur l'honneur, dĂ©claration de chiffre d'affaires, attestations de moyens humains, techniques, qualifications professionnelles, rĂ©fĂ©rences de services.
  • • Sous-traitance : Le candidat peut prĂ©senter un sous-traitant avec dĂ©claration et justificatifs administratifs et professionnels.
  • • Exclusion et conditions : Le candidat ne doit pas ĂŞtre exclu pour condamnations pĂ©nales, travail illĂ©gal, ou non-respect de l'Ă©galitĂ© professionnelle.
  • • Critères d'attribution : Les offres sont jugĂ©es sur le prix (60 %), la valeur technique (30 %) et la performance en insertion professionnelle et environnement (10 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Déclaration sur l'honneur draft Chiffre d'affaires draft Moyens humains draft Moyens techniques draft Qualifications professionnelles draft Références

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix 60 %
Valeur technique 30 %
Performance insertion et environnement 10 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : Les offres doivent ĂŞtre remises avant le 19 juin 2026 Ă  12h00.
  • • ValiditĂ© des offres : Le dĂ©lai de validitĂ© des offres est de 90 jours Ă  compter de la date limite de rĂ©ception.
  • • Visite des lieux : Aucune visite des lieux n'est prĂ©vue.
  • • Variantes : Les variantes Ă  l'initiative des candidats ne sont pas autorisĂ©es.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Pièce du dossier · 2.45 MB

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02 340_2025 RC TRANSPORTS DITEP.pdf

Règlement de consultation · 901 KB

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DUME

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 340_2025
Code CPV principal
category 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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