Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Phase 2) – Relance du lot n° 1 - DO

Centre Hospitalier Universitaire de Reims

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Organisme de droit public

Santé

CHU-AO-NH2-Assurances-RelanceDO

Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Phase 2) –
Relance du lot n° 1 - DO

Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Phase 2)- – Relance du lot n° 1 - DO. Le marché prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Le prix est global et forfaitaire, ferme.

Services

66510000

66515000

FRF23

Procédure ouverte

2026-11-02+01:00 à 15:00:00+01:00

Non financé par l'UE

6 mois

Conditions de performance

Obligatoire

10

- Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA),
- Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.