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[PREVENTION] Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du centre médical zonal de Bordeaux pour la zone géographique de la Corrèze

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Date limite (DLRO)

17 juin 2026 à 13h00

Il reste 4 jour(s)

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Acheteur

Ministère des Armées

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description Résumé de l'AAPC

[PREVENTION] Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du centre médical zonal de Bordeaux pour la zone géographique de la Corrèze

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : Le marché a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées.
• Périmètre géographique : Les prestations concernent les personnels relevant du Centre Médical Zonal de Bordeaux pour la zone géographique de la Corrèze.
• Type de procédure : La consultation est lancée sous la forme d’une procédure adaptée conformément à l’article R.2123-1-3° du code de la commande publique.
• Prestations sur devis : Le marché pourra inclure des prestations sur devis en fonction des besoins de l’Administration, avec proposition d’un mémoire technique ou catalogue détaillant ces prestations.

checklist Candidature et critères

• Modalités de candidature : La candidature peut être déposée via le Document Unique de Marché Européen (DUME) ou hors DUME avec un dossier comprenant les formulaires DC1, DC2, documents relatifs aux pouvoirs, et justificatifs en cas de redressement judiciaire.
• Documents à fournir pour l’offre : L’offre doit comporter l’Acte d’Engagement signé, la demande de contrôle primaire, un relevé d’identité bancaire, le formulaire de demande de contrôle primaire, et un mémoire technique ou catalogue des prestations sur devis.
• Langue et unité monétaire : Les documents doivent être rédigés en français ou accompagnés d’une traduction en français, et le marché est conclu en euros.
• Forme juridique : Les candidats peuvent présenter leur offre en groupement solidaire ou conjoint, avec interdiction de présenter plusieurs offres en individuel et en groupement.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d’Engagement draft Demande de contrôle primaire draft Relevé d’identité bancaire draft Mémoire technique/catalogue

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix	100 points (80 points cotisation annuelle par agent, 20 points facturation absence agent)

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : 17 juin 2026 à 15h00.
• Délai de validité des offres : Les offres doivent être maintenues pendant 240 jours à compter de la date limite de dépôt.
• Modalités de remise des offres : Les plis doivent être transmis uniquement par voie électronique via la plateforme PLACE, avec possibilité d’envoyer une copie de sauvegarde sur support physique.
• Points d’attention : Les candidats doivent anticiper l’acquisition d’un certificat de signature électronique, les modifications du dossier de consultation peuvent intervenir avec un délai minimal de 6 jours francs avant la date limite, et les demandes de renseignements doivent être faites au moins 8 jours francs avant la remise des offres.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE DAF_2026_000456.zip

Pièce du dossier · 7.68 MB

description

RC DAF_2026_000456.pdf

Règlement de consultation · 1.05 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag DAF_2026_000456

Code CPV principal

category 85147000 — Services de médecine du travail

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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