En cours Procédure adaptée (MAPA) 🇫🇷 FNS

Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non-collectif - CC Loue Lison

hourglass_top

Date limite (DLRO)

29 octobre 2026 à 17h00

Il reste 31 jour(s)

domain

Acheteur

CC Loue Lison

visibility Voir la fiche complète open_in_new Voir sur le profil acheteur

description Résumé de l'AAPC

Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non-collectif - CC Loue Lison.

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

attach_file Documents (7)

insert_drive_file

AE-Marché-SPANC_vf.pdf

Pièce du dossier · 684 KB

insert_drive_file

BPU-Marché-Spanc_vf.pdf

Pièce du dossier · 295 KB

insert_drive_file

CCAP-Marché-Spanc_vf.pdf

Pièce du dossier · 377 KB

insert_drive_file

CCTP-Marché-SPANC_vf.pdf

· 629 KB

description

RC-Marché-SPANC_vf.pdf

Règlement de consultation · 531 KB

insert_drive_file

Reglement SPANC CCLL2023 approuvé Pref.pdf

Pièce du dossier · 729 KB

insert_drive_file

Annonce legale_MAPA SPANC_CCLL.docx

Pièce du dossier · 20.4 KB

info Informations complémentaires

Référence du marché
tag —
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
view_agenda 0