Date limite (DLRO)
17 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 2 jour(s)
Montant estimé
0 €
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
2026V32
Réception des déchets des services de la Commune de Beaune
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune.
Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations.
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Services
90500000
FRC11
Procédure ouverte
2026-09-17+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
120
Conditions de performance
Obligatoire
3
La présente consultation a pour objet la réception des déchets des services de la Commune de Beaune.
Lot unique. En effet la nature des déchets et les contraintes logistiques rendent l'allotissement peu pertinent et contre-productif. Il entraînerait une complexité excessive pour la gestion et la coordination des prestations.
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Réception des déchets des services de la Commune de Beaune | 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures | 0 € |