Date limite (DLRO)
23 novembre 2026 Ă 16h00
Il reste 6 jour(s)
Montant estimé
1,409,020 €
Voies navigables de France - DTCB
13001779101412
1 chemin Jacques de Baerze, 21000 Dijon
PĂ´le commande publique
0345341300
pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
Organisme de droit public
Protection de l'environnement
26_DT_RELANCEPHYTO
Relance des lots 1 et 3 - Réalisation de diagnostics phytosanitaires, d’inventaires faune-flore, et de plans de gestion de la végétation arborée sur le domaine VNF
Relance des lots 1 et 3 - Réalisation de diagnostics phytosanitaires, d’inventaires faune-flore, et de plans de gestion de la végétation arborée sur le domaine VNF
Services
71313000
77231400
FRC11
Procédure ouverte
2026-11-23+01:00 Ă 17:00:00+01:00
2
2
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Obligatoire
3
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Relance des lots 1 et 3 - Réalisation de diagnostics phytosanitaires, d’inventaires faune-flore, et de plans de gestion de la végétation arborée sur le domaine VNF
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | UTI Bourgogne | 71313000 — Services de conseil en ingénierie de l'environnement | 1,409,020 € |
| 02 | UTI Nivernais Yonne | 71313000 — Services de conseil en ingénierie de l'environnement | 658,880 € |