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Reprise de l'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (PLUm) de Tours Métropole Val de Loire

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Date limite (DLRO)

08 décembre 2026 à 15h00

Il reste 21 jour(s)

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Acheteur

Tours Métropole Val de Loire

SIRET: 65329

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Tours métropole Val de Loire

SIRET

65329

Adresse

60 Avenue Marcel Dassault, 37200 Tours

Contact

le Président

Téléphone

0247801111

Email

commandepublique@tours-metropole.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence

Etude plum 2026

Intitulé

Reprise de l'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (PLUm) de Tours Métropole Val de Loire

Description

Les prestations portent sur l'Analyse, l'actualisation et compléments de la partie environnementale du PLUm pour production et finalisation de la version « arrêt de projet » du PLUm.
L'élaboration du PLUm a été prescrite par délibération du Conseil métropolitain le 28/02/2022. De 2022 à janvier 2026, un premier travail ayant conduit à la production d'une première version de PLUm dite « dossier de référence » a été réalisé par un bureau d'études. les prestations débutent à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 18 mois. la date de début indiqué ci dessous est indicatives
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies comme suit:
TF Analyse des documents existants, leur actualisation et le cas échéant les compléments à y apporter
TO1 Investigations de terrain complémentaires
TO2 Justifications ou modifications d'une ou plusieurs pièces du dossier de PLUm ( en cas de besoin de complément).
les délais des tranches sont définies au dossier de consultation.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 2. la Tranche optionnelle 1 s'exécute par l'émission de bons de commande avec maximum , au fur et à mesure des besoins. les quantités maximales des commandes pour tranche optionnelle 1 sont définies dans le dossier de consultation des entreprises

Nature du marché

Services

CPV principal

79311000

CPV additionnels

79311000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRB04

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-08+01:00 à 16:00:00+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

4 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

18 mois

description Résumé de l'AAPC

Les prestations portent sur l'Analyse, l'actualisation et compléments de la partie environnementale du PLUm pour production et finalisation de la version « arrêt de projet » du PLUm.
L'élaboration du PLUm a été prescrite par délibération du Conseil métropolitain le 28/02/2022. De 2022 à janvier 2026, un premier travail ayant conduit à la production d'une première version de PLUm dite « dossier de référence » a été réalisé par un bureau d'études. les prestations débutent à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 18 mois. la date de début indiqué ci dessous est indicatives
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies comme suit:
TF Analyse des documents existants, leur actualisation et le cas échéant les compléments à y apporter
TO1 Investigations de terrain complémentaires
TO2 Justifications ou modifications d'une ou plusieurs pièces du dossier de PLUm ( en cas de besoin de complément).
les délais des tranches sont définies au dossier de consultation.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour la tranche ferme et la tranche optionnelle 2. la Tranche optionnelle 1 s'exécute par l'émission de bons de commande avec maximum , au fur et à mesure des besoins. les quantités maximales des commandes pour tranche optionnelle 1 sont définies dans le dossier de consultation des entreprises

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-108531
Code CPV principal
category 79311000 — Services d'études
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
00 Reprise de l'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (PLUm) de Tours Métropole Val de Loire 79311000 — Services d'études —