Date limite (DLRO)
15 juin 2026 Ă 10h00
Il reste 11 jour(s)
Organisme de droit public
Protection de l'environnement
26AO08
Traitement des gravats issus des déchèteries du SMAV
Les prestations concernent le traitement des gravats réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV.
Services
90513000
Procédure ouverte
2026-06-15+02:00 Ă 12:00:00+02:00
3
3
Non financé par l'UE
120
Obligatoire
29 mois
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Les prestations concernent le traitement des gravats réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Secteur A | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 02 | Secteur B | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |
| 03 | Secteur C | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | — |