Date limite (DLRO)
23 novembre 2026 Ă 11h00
Il reste 19 jour(s)
Montant estimé
10,424,220 €
CA AURILLAC AGGLOMERATION
65157
3, Place des Carmes, 15005 Aurillac
Monsieur le Président
0471468630
marches@caba.fr
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
26_TRAIT_DECHETS_2
Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1.042422E7 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Services
90513000
90513000
FRK12
Procédure ouverte
2026-11-23+01:00 Ă 12:00:00+01:00
12
12
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Conditions de performance
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1.042422E7 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Traitement des Déchets municipaux | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 1,800,000 € |
| 02 | Traitement des déchets non valorisables (encombrants) | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 1,884,000 € |
| 03 | Traitement des gravats | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 324,000 € |
| 04 | Traitement des déchets verts | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 940,000 € |
| 05 | Traitement du Bois | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 560,000 € |
| 06 | Reprise des matériaux | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 240,000 € |
| 07 | Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 899,100 € |
| 08 | Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 640,000 € |
| 09 | Transport des déchets municipaux | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 2,457,880 € |
| 10 | Transport des déchets de nettoiement de voirie | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 255,000 € |
| 11 | Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 326,200 € |
| 12 | Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement | 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux | 98,040 € |