En cours Autre procédure 🇫🇷 FNS

Traiteur

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Date limite (DLRO)

19 juin 2026 à 10h00

Il reste 53 jour(s)

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Acheteur

Organismes de Sécurité Sociale

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description Résumé de l'AAPC

Le présent marché porte sur des prestations de traiteur pour les sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône (CPAM du Rhône). La nature des prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : Le marché porte sur des prestations de traiteur pour les sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône (CPAM du Rhône).
• Périmètre géographique : Les prestations sont réalisées dans le département du Rhône, principalement sur les sites de la Métropole de Lyon et de Villefranche sur Saône.
• Allotissement : L'accord-cadre est divisé en 4 lots : Lot 1 pour petits-déjeuners, pauses café, goûters et moments de convivialité sur les sites de la Métropole de Lyon ; Lot 2 pour cocktails, apéritifs et moments de convivialité sur les sites de la Métropole de Lyon et de Villefranche sur Saône ; Lot 3 pour plateaux repas sur les mêmes sites ; Lot 4 pour petits-déjeuners, pauses café, goûters et moments de convivialité sur le site de Villefranche sur Saône. Les lots 3 et 4 seront passés ultérieurement selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence (mini lots).
• Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir un dossier complet comprenant notamment la lettre de candidature (ou DC1), la déclaration du candidat (DC2), les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées, les justificatifs en cas de redressement judiciaire, et une déclaration sur l'honneur concernant les obligations légales. Les candidats peuvent utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
• Sous-traitance : Le soumissionnaire doit présenter les sous-traitants envisagés avec les justificatifs de leurs capacités techniques, professionnelles et financières, une déclaration d'absence d'interdiction de soumissionner, et le formulaire DC4 dûment complété et signé.
• Présentation de l'offre : Le dossier d'offre doit contenir le relevé d'identité bancaire, le bordereau des prix unitaires, le mémoire technique, les déclarations de sous-traitance si nécessaire, l'attestation de dépôt d'échantillons, et l'acte d'engagement. La signature de l'offre n'est pas obligatoire à la remise mais sera exigée du titulaire.
• Critères d'attribution pondérés : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères suivants : valeur technique 70 % (développement durable 20 %, qualité technique 25 %, dégustation 25 %) et prix 30 % (analyse du prix total TTC).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Mémoire technique draft BPU draft Attestation dépôt échantillons draft Acte d'engagement draft Déclaration sous-traitance (DC4)

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Valeur technique	70
Prix	30

event_upcoming Dates et vigilance

• Dates clés : Date limite pour poser des questions : 21 mai 2026. Date limite pour modifications du DCE : 22 mai 2026. Dépôt des échantillons du 28 mai au 18 juin 2026. Date limite de remise des offres : 19 juin 2026 à 12h00.
• Dépôt des échantillons : Les échantillons doivent être déposés à 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, selon un calendrier précis par lot et après prise de contact préalable avec la CPAM du Rhône. L'absence ou l'incomplétude des échantillons entraînera le rejet de l'offre.
• Visite et variantes : La présentation de variantes n'est pas autorisée, seules les offres strictement conformes seront prises en compte.
• Durée de validité de l'offre : Les offres sont valables 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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DCE.zip

Pièce du dossier · 3 MB

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26-2796_RC.pdf

Règlement de consultation · 827 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-2796

Code CPV principal

category 55520000 — Services traiteur

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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