Date limite (DLRO)
06 mai 2026 à 09h00
Il reste 7 jour(s)
Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
28584
3 rue colonel Roux, 05007 Gap
JANOD Françoise
0492531873
francoise.janod@ville-gap.fr
La
Services généraux des administrations publiques
A-02-26
Transport, manutention et épandage des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) :
- lot 1 : Transport et manutention des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
- lot 2 : Epandage des boues des stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance - suivi agronomique et assistance technique
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Le montant de la période initiale des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maximum HT :
Lot 1 : 200 000 euro(s) HT
Lot 2 : 600 000 euro(s) HT
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Services
90513700
90513600
FRL02
Procédure ouverte
2026-05-06+02:00 à 11:00:00+02:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
48 mois
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) :
- lot 1 : Transport et manutention des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
- lot 2 : Epandage des boues des stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance - suivi agronomique et assistance technique
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Le montant de la période initiale des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maximum HT :
Lot 1 : 200 000 euro(s) HT
Lot 2 : 600 000 euro(s) HT
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Transport, manutention et épandage des boues et du compost de la station d'épuration de Gap | 90513700 — Services de transport des boues | — |