Date limite (DLRO)
22 juin 2026 Ă 10h00
Il reste 18 jour(s)
Montant estimé
3,500,000 €
DĂ©partement du Doubs
52109
HĂ´tel du DĂ©partement, 25031 Besancon Cedex
BOUQUIN Christine
0381258125
correspondre@aws-france.com
La
Services généraux des administrations publiques
2026DPL0013
Travaux d'adaptation, de modernisation et réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques location de chaudière pour les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non contractuelle) de notification du contrat
Travaux
45331000
45331000
FRC21
Procédure ouverte
2026-06-22+02:00 Ă 12:00:00+02:00
4
4
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
48 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non contractuelle) de notification du contrat
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Installation biomasse | 45331000 — Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation | 3,500,000 € |
| 02 | Installation gaz, fioul, électrique (ventilation, climatisation) | 45331000 — Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation | 1,000,000 € |
| 03 | Installation PAC aérothermique et PAC géothermique | 45331000 — Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation | 1,000,000 € |
| 04 | Location de chaudière | 45331000 — Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation | 1,000,000 € |