Date limite (DLRO)
05 octobre 2026 Ă 10h00
Il reste 20 jour(s)
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
80510
100 Route De Moval, 90015 Belfort
MATHIS PASCAL
0384983000
dir-generale@hnfc.fr
Organisme de droit public
Santé
GHT-2026-033
Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence.
Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90).
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie.
L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR
Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC)
Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation.
Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont :
- 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits
- Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG)
- Un hĂ´pital de Jour de GĂ©rontologie de 20 places
- Un plateau technique de réadaptation
- Les locaux supports à l'activité
- Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…)
- Un accueil de jour de 24 usagers,
Soit un capacitaire de 128 lits et places.
Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024.
Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020.
Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend
Travaux
45454000
45453000, 45215100
FRC24
Procédure ouverte
2026-10-05+02:00 Ă 12:00:00+02:00
18
18
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
23 mois
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence.
Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90).
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie.
L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR
Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC)
Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation.
Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont :
- 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits
- Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG)
- Un hĂ´pital de Jour de GĂ©rontologie de 20 places
- Un plateau technique de réadaptation
- Les locaux supports à l'activité
- Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…)
- Un accueil de jour de 24 usagers,
Soit un capacitaire de 128 lits et places.
Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024.
Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020.
Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 586 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | VOIERIE ET RESEAUX DIVERS | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 02 | AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 03 | FONDATIONS SPECIALES | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 04 | GROS OEUVRE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 05 | CHARPENTE BOIS - COUVERTURE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 06 | ETANCHEITE TOITURE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 07 | TRAITEMENT DES FACADES | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 08 | MENUISERIES METALLIQUES | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 09 | SERRURERIE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 10 | PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 11 | MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 12 | PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 13 | RAIL LEVE PERSONNES | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 14 | ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 15 | PHOTOVOLTAÏQUE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 16 | CVC PLOMBERIE SANITAIRE DESENFUMAGE | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 17 | FLUIDES MEDICAUX | 45454000 — Travaux de restructuration | — |
| 18 | APPAREILS ELEVATEURS | 45454000 — Travaux de restructuration | — |