En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux

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Date limite (DLRO)

08 décembre 2026 à 14h30

Il reste 19 jour(s)

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques

SIRET

22060001900016

Adresse

Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3

Téléphone

+33 497186000

Email

marches@departement06.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

2026M0296

Intitulé

2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux

Description

2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux

Nature du marché

Services

CPV principal

79311000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRL03

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-08+01:00 Ă  15:30:00+01:00

Nombre max de lots soumis

4

Nombre max de lots attribués

4

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

12 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Instance de recours

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)

description Résumé de l'AAPC

2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-108195
Code CPV principal
category 79311000 — Services d'études
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 4

view_agenda Lots (4)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Lot 1 : Parc naturel départemental du San Peyre situé sur la commune de Mandelieu-la-Napoule 79311000 — Services d'études —
02 Lot 2 : Parc naturel départemental de Vaugrenier situé sur la commune de Villeneuve-Loubet 79311000 — Services d'études —
03 Lot 3 : Parc naturel départemental de la Pointe de l'Aiguille situé sur la commune de Théoule-sur-Mer 79311000 — Services d'études —
04 Lot 4 : Parc naturel départemental de l'Ubac Foran situé sur la commune de Menton 79311000 — Services d'études —