Date limite (DLRO)
08 décembre 2026 à 14h30
Il reste 19 jour(s)
CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
22060001900016
Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
+33 497186000
marches@departement06.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2026M0296
2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux
2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux
Services
79311000
FRL03
Procédure ouverte
2026-12-08+01:00 Ă 15:30:00+01:00
4
4
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
12 mois
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot 1 : Parc naturel départemental du San Peyre situé sur la commune de Mandelieu-la-Napoule | 79311000 — Services d'études | — |
| 02 | Lot 2 : Parc naturel départemental de Vaugrenier situé sur la commune de Villeneuve-Loubet | 79311000 — Services d'études | — |
| 03 | Lot 3 : Parc naturel départemental de la Pointe de l'Aiguille situé sur la commune de Théoule-sur-Mer | 79311000 — Services d'études | — |
| 04 | Lot 4 : Parc naturel départemental de l'Ubac Foran situé sur la commune de Menton | 79311000 — Services d'études | — |