article Avis de marché complet

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Objet du marché

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Référence: 26MC0135AOO
Intitulé: 26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.
- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.
- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Nature du marché: Services
CPV principal: 90513000
CPV additionnels: 90513000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRJ23

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 12 mois

description Résumé de l'AAPC

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.
- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.
- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-40047

Code CPV principal

category 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE	90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux	—

26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE

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Conditions

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

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