26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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26MC0135AOO
- Intitulé
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26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
- Description
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.
- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.
- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.
- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.
- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de …
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Disponible sur le profil acheteur