Aller au contenu principal
AlertOffres
Lot n°00 Services Accord-cadre

26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE

Acheteur
account_balance Toulouse Métropole
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Durée
schedule 12 mois
Lieu d'exécution
location_on 31000 Toulouse

description Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne :
- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.
- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.
- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

sell Codes CPV supplémentaires

90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

location_on Lieu d'exécution

- Toulouse Métropole - Ville de Toulouse

Toulouse 31000

Code NUTS : FRJ23

Pays : FRA

schedule Durée

12 mois

Début : 01 juillet 2026

info Informations générales

handshake Accord-cadre

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires