AOO. GESTION DU CENTRE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DE DECHETS DE LA RIVIERE SAINT-ETIENNE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://smtd-rso.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
F26GESTCTVD-03
- Intitulé
-
AOO. GESTION DU CENTRE DE TRAITEMENT ET VALORISATION DE DECHETS DE LA RIVIERE SAINT-ETIENNE
- Description
-
Le marché n'est pas alloti (Cf. motivations sous article 2.1.2 du RC).
Il est rémunéré au moyen de prix forfaitaires et de prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires (BPUF) ainsi que, le cas échéant, d'un dispositif d'intéressement à la performance de valorisation du biogaz défini dans les documents contractuels.
Il ne comporte aucune tranche optionnelle.
Pour sa durée et ses délais d'exécution, voir les documents de la consultation. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90531000, 90420000, 50532300, 65410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY40
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-01-04+04:00 à 15:00:00+04:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
5
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voir également avec le Tribunal administratif concerné, notamment pour l'engagement de :
Référé précontractuel avant la signature du marché (art. L. 551-1 du Code de justice administrative).
Référé contractuel dans les délais de l'article R. 551-7 du même code.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Et autres voies de recours.
Télérecours : Application informatique " Télérecours citoyens " (site internet : http://telerecours.fr).
description Objet du marché
Le marché n'est pas alloti (Cf. motivations sous article 2.1.2 du RC).
Il est rémunéré au moyen de prix forfaitaires et de prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires (BPUF) ainsi que, le cas échéant, d'un dispositif d'intéressement à la performance de valorisation du biogaz défini dans les documents contractuels.
Il ne comporte aucune tranche optionnelle.
Pour sa durée et ses délais d'exécution, voir les documents de la consultation.
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Gestion globale du Centre de Traitement et Valorisation de Déchets de la Rivière Saint-Etienne.
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur