Date limite (DLRO)
02 décembre 2026 à 13h00
Il reste 28 jour(s)
Montant estimé
400,000 €
MAIRIE DE REZE
49741
Place Jean-Baptiste Daviais, 44403 Rezé
BOURGEAIS Agnès
0240844388
marchespublics@mairie-reze.fr
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
2026PI0028
Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser :
- Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire :
o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ;
o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ;
Ce marché est composé d'1 lot unique.
Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
Services
90715000
90715000
FRG01
Procédure ouverte
2026-12-02+01:00 Ă 14:00:00+01:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
12 mois
Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser :
- Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire :
o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ;
o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ;
Ce marché est composé d'1 lot unique.
Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030 | 90715000 — Services de recherche de la pollution | 400,000 € |