Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
MAIRIE DE REZE
- SIRET
-
49741
- Adresse
-
Place Jean-Baptiste Daviais, 44403 Rezé
- Contact
-
BOURGEAIS Agnès
- Téléphone
-
0240844388
-
marchespublics@mairie-reze.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026PI0028
- Intitulé
-
Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
- Description
-
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser :
- Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire :
o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ;
o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ;
Ce marché est composé d'1 lot unique.
Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90715000
- CPV additionnels
-
90715000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-02+01:00 à 14:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
description Objet du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser :
- Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire :
o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ;
o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ;
Ce marché est composé d'1 lot unique.
Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
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Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réa…
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Disponible sur le profil acheteur