Date limite (DLRO)
30 novembre 2026 Ă 11h00
Il reste 62 jour(s)
SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
25540133300034
RD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
0382895599
contact@smtom.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2026-09-BOR
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
Fournitures
44613800
Procédure ouverte
2026-11-30+01:00 Ă 12:00:00+01:00
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
12 mois
Tribunal Administratif de Nancy
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 1.16 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot unique | 44613800 — Conteneurs à déchets | — |