Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
- SIRET
-
25540133300034
- Adresse
-
RD125-ROUTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
- Téléphone
-
0382895599
-
contact@smtom.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-09-BOR
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44613800
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-30+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nancy
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP.
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Lot unique
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 1.16 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
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