Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SMTOM REGION VILLERUPT
- SIRET
-
25540133300034
- Adresse
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RTE DE MORFONTAINE, 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE
- Contact
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SMTOM - Chargé de la commande public
- Téléphone
-
03 82 89 55 99
-
contact@smtom.fr
- Profil acheteur
- https://www.xmarches.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-01-TBD
- Intitulé
-
Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.
- Description
-
Le présent marché a pour objet la fourniture de services nécessaires à la collecte des biodéchets en bennes d’apports volontaire, au transport et au traitement des biodéchets collectés en mélange avec les OMR sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi qu’une phase initiale de location de bennes étanches.
Le présent marché inclut la location mensuelle de bennes de 15 m³ étanches et adaptées au traitement des biodéchets et ce jusqu’à l’Ordre de Service notifiant un mois à l’avance la future mise à disposition des bennes du SMTOM au Titulaire. À cette échéance, le Pouvoir Adjudicateur mettra à disposition ses propres bennes, que le Titulaire devra intégrer et utiliser pour la poursuite de l'exécution du marché.
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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90512000
- CPV additionnels
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90500000, 44613800
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF31
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de litige dans l’exécution du Marché, non résolu à l’amiable par les parties, le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes, pourra être consulté conformément à l’article R.2197-4 du code de la commande publique avant tout recours juridique. La partie qui s’apprête à saisir le CCIRA devra préalablement en informer l’autre par lettre recommandée avec accusé réception, énonçant les motifs de sa demande. En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nancy est compétent en la matière.
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de services nécessaires à la collecte des biodéchets en bennes d’apports volontaire, au transport et au traitement des biodéchets collectés en mélange avec les OMR sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi qu’une phase initiale de location de bennes étanches.
Le présent marché inclut la location mensuelle de bennes de 15 m³ étanches et adaptées au traitement des biodéchets et ce jusqu’à l’Ordre de Service notifiant un mois à l’avance la future mise à disposition des bennes du SMTOM au Titulaire. À cette échéance, le Pouvoir Adjudicateur mettra à disposition ses propres bennes, que le Titulaire devra intégrer et utiliser pour la poursuite de l'exécution du marché.
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Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.
Le présent marché a pour objet la fourniture de services nécessaires à la collecte des biodéchets en bennes d’apport volontaires, au transport et au traitement des biodéchets collectés en mélange avec les OMR sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi qu’une phase initiale de location de bennes étanches.
Le présent marché inclut la locatio…
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