Date limite (DLRO)
11 décembre 2026 à 15h00
Il reste 37 jour(s)
Montant estimé
0 €
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
26MP016
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny.
Le marché comprend 6 lots.
Fournitures
03121100
FR108
Procédure ouverte
2026-12-11+02:00 Ă 17:00:00+02:00
6
6
Non financé par l'UE
180
Conditions de performance
Obligatoire
48 mois
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
TĂ©l : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.fr
Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
TĂ©l : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny.
Le marché comprend 6 lots.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères | 03121100 — Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons | 0 € |
| 02 | Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces | 03450000 — Produits de pépinière | — |
| 03 | 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules | 03121100 — Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons | — |
| 04 | 4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales) | 03121100 — Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons | — |
| 05 | 5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...) | 03121000 — Produits horticoles | — |
| 06 | 6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...) | 03450000 — Produits de pépinière | — |