ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26MP016
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES FOURNITURES COURANTES D'ESPACES VERTS
- Description
-
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny.
Le marché comprend 6 lots. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
03121100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-11+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.frLes contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
description Objet du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les fournitures courantes d'espaces verts de la commune de Taverny.
Le marché comprend 6 lots.
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères Actif expand_more
Lot n° 1 : Fournitures arbres et arbustes, conifères
02 Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces Actif expand_more
Lot n°2 : Fourniture de plantes vivaces
03 3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules Actif expand_more
3- Lot n°3 : Fourniture de bulbes, tubercules
04 4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, composi... Actif expand_more
4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
4- Lot n°4 : Fourniture de végétaux de fleurissement (annuelles, bisannuelles, plantes fleuries, suspensions, compositions florales)
05 5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires,... Actif expand_more
5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
5- Lot n°5 : Fourniture de consommables horticoles (terreaux, amendements, paillages, engrais, semences, accessoires, tuteurs...)
06 6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...) Actif expand_more
6- Lot n°6 : Fourniture de décorations de Noël (sapins, accessoires de décoration...)
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur