Date limite (DLRO)
22 mai 2026 à 10h00
Il reste 32 jour(s)
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
90167
2 Parc d'activité de Camalcé, 34150 Gignac
SOTO Jean-François
0467570450
correspondre@aws-france.com
Water
2026-009
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Services
71330000
71330000
FRJ13
Procédure négociée avec mise en concurrence
2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
Obligatoire
Conditions de performance
12 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault | 71330000 — Services divers d'ingénierie | — |