Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
- SIRET
-
90167
- Adresse
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2 Parc d'activité de Camalcé, 34150 Gignac
- Contact
-
SOTO Jean-François
- Téléphone
-
0467570450
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info/
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-009
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71330000
- CPV additionnels
-
71330000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
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Dossier de Consultation des Entreprises
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