Date limite (DLRO)
14 décembre 2026 à 16h00
Il reste 27 jour(s)
Montant estimé
600,000 âŹ
Loge.GBM (25)
49301782600022
6 rue André Boulloche, 25000 Besançon
+33 381414243
k.poncot@logegbm.fr
Organisme de droit public
Logement et équipements collectifs
DDP_2026_13
Accord-cadre Ă bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
Accord-cadre Ă bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
Services
90911100
FRC21
Procédure ouverte
2026-12-14+01:00 Ă 17:00:00+01:00
Non financé par l'UE
120
Obligatoire
12 mois
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu Ă l'article 1441-2 du Code de procĂ©dure civile, et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat. RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu Ă l'article 1441-3 du Code de procĂ©dure civile, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article prĂ©citĂ©.
Tribunal Judiciaire de Besançon
Accord-cadre Ă bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Accord-cadre Ă bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation | 90911100 â Services de nettoyage de logements | â |