Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Loge.GBM (25)
- SIRET
-
49301782600022
- Adresse
-
6 rue André Boulloche, 25000 Besançon
- Téléphone
-
+33 381414243
-
k.poncot@logegbm.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
DDP_2026_13
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-14+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
- Instance de recours
-
Tribunal Judiciaire de Besançon
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
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